Oui, c'est exact. Notre maison, là où elle est construite et le fait que l'arête de faîtage soit orientée selon NS et non WO, cela ne convenait pas du tout au BGM et au plan de base. Nous n'avons jamais eu cela, nous ne connaissons pas, nous ne voulons pas. Associé à une incapacité quasi incroyable à lire les plans, cette situation nous a finalement coûté deux ans et s'est terminée par une déclaration claire du LRA, indiquant que la construction doit être approuvée telle quelle.
Cette lettre du LRA est finalement une claque mise en mots à l’attention du BGM et du plan de base ; nous l'avons lue avec grand plaisir et joie.
Mon conseil : j’essaierais toujours de faire participer la commune, car c’est simplement mieux d’aboutir à un accord avec eux. Si cela n’est pas possible, il faut toujours consulter l’autorité supérieure en matière de construction pour savoir ce qui est possible et ce qui ne l’est pas, puis éventuellement contester la décision communale. Si on respecte les règlements de construction en vigueur, on a de bonnes chances.
Au conseil communal, la décision est en général prise selon la volonté du BGM. Nous l’avons vu en direct : une demande de permis de construire est soumise, qui ne peut pas être approuvée ainsi ! (mots exacts du BGM)
Ce qui n’était pas correct, mais comme le BGM avait déjà indiqué comment il fallait décider, le plan de base docile a donné la voix aux électeurs consentants.
Finalement, nous avons trouvé un architecte compétent dont nous savions qu’il savait bien traiter avec le LRA. Cela s’est avéré vrai. Nous avons même obtenu une dérogation concernant le dépassement des distances de recul et avons ainsi pu reculer un peu la maison. La justification était que toutes les parties concernées en bénéficient, notamment les voisins à qui nous "volons" ainsi beaucoup moins de soleil du soir.
Le prochain niveau aurait été chez nous le tribunal administratif ; après que le plan de base ait de nouveau rejeté la demande déjà approuvée par le LRA (une réunion extraordinaire du plan de base a même été spécialement convoquée pour cela !), le LRA a rédigé la « lettre-claque » mentionnée ci-dessus et, en tant qu’autorité supérieure en matière de construction, a approuvé la demande de permis. Le plan de base n’aurait alors plus pu que déposer un recours devant le tribunal administratif. Il ne le fait généralement pas, car le tribunal administratif suit en général les directives de l’autorité supérieure en matière de construction.
Donc mon conseil : avoir la peau dure et se défendre !