Par exemple.
Que l’écoute se fasse de manière involontaire ou volontaire, que ce soit du « brouhaha radio » ou une transmission compréhensible – le caractère d’une radio conduit dans tous les cas à une gêne considérable. Selon l’avis des juges, écouter la radio dans un quartier résidentiel calme ne fait de toute façon pas partie d’une utilisation usuelle du terrain. Il a été imposé au défendeur de cesser immédiatement son bruit dérangeant.
Réf. : OLG Munich 25 U 1838/91. La Cour fédérale de justice s’est également plusieurs fois rangée du côté du calme.
Mon Dieu, tu déterres vraiment ici un jugement vieux de 30 ans de l’OLG Munich ? Le Land le plus conservateur et la ville la plus conservatrice d’Allemagne, qui plus est vieille de 30 ans ? Eh bien... Il n’existe en tout cas pas de lois nationales uniformes ni de jurisprudence uniforme sur cette thématique. C’est pourquoi chaque tribunal décide individuellement au cas par cas ce qui est acceptable et ce qui ne l’est pas.
Je peux très bien imaginer que « le caractère d’une radio » datant des années 80 à Munich était généralement perçu comme un facteur perturbateur. Mais cela tenait alors sûrement à la qualité de la radio et non à la musique elle-même ou à son volume.
J’ai écrit que le demandeur est à tout moment libre de tenir un journal des nuisances sonores ou même de mandater un expert, puis de voir comment le tribunal se prononce dans son cas. Je mangerais un balai si ce dernier interdit au voisin d’écouter de la musique sur la terrasse ou dans le jardin à un volume modéré avec une enceinte Sonos. Alors, pour être cohérent, il faudrait également interdire toutes conversations prolongées dans ces espaces, car une conversation normale génère déjà un niveau sonore de 60 dB.
Avez-vous déjà mesuré les volumes sonores ? Dans la maison, sur la terrasse, dans le jardin ? Les mots écrits peuvent difficilement exprimer l’ampleur réelle de cela.