Bonjour à tous,
très beaux plans, nous les avons immédiatement enregistrés.
Au fait, nous venons de recevoir une facture de l'architecte d'un montant de 13 200,00 EUR. Il accepte la résiliation du contrat, même s'il ne comprend pas les raisons. Il déduirait ses honoraires déjà encourus sur la base de notre accord forfaitaire verbal (55 000 EUR).
Est-ce légal ? Je pense : a) il n'y avait pas d'offre écrite, b) pas de signature d'acceptation du contrat et c) tous les projets n'étaient pas comme nous le souhaitions, nous avons dû demander des modifications à plusieurs reprises et le résultat était toujours mauvais. Je pourrais voir là une manœuvre.
Qu'en pensez-vous ? Quelle est la situation juridique ?