Cela s’est produit ici, par exemple, avec un grand-père qui pensait que sa maison appartenait à une butte de commandement.
Hum, il n’a pas déménagé en Franconie par hasard, n’est-ce pas ? Nous avons ici aussi un cas similaire (celui avec l’arrêt des travaux) - sauf qu’il avait déjà coulé la dalle de fondation dans une opération éclair nocturne. Depuis septembre, tout est à l’arrêt, y compris les matériaux pourris et la grue de chantier...
Construire ici n’est pas non plus une mince affaire, ça a peut-être été mal compris. Le maître d’ouvrage veut construire, le plan soumis passe de l’architecte/entrepreneur général au service communal de l’urbanisme pour un contrôle ponctuel : places de stationnement respectées, distances nominales justes, plans d’aménagement des espaces libres et d’évacuation des eaux inclus. Ensuite, c’est soit valide, soit non, en cas de validation, ça passe à la prochaine réunion du conseil municipal et ils l’approuvent formellement. Et on peut commencer. Temps nécessaire : 2 à 4 semaines (selon la date de la prochaine session du plan directeur), coût : 40 €.
Ça se complique avec de légers écarts au plan d’urbanisme, par exemple si la zone de distance réduite envers l’espace public est dépassée sur une petite partie ou qu’une autre couleur de toit est souhaitée. Alors, le plan directeur doit l’approuver – c’est ce qu’on appelle une dérogation isolée aux prescriptions du plan d’urbanisme. Pour les couleurs de toit, il est cependant très pointilleux dans notre cas, même le service communal de l’urbanisme ne comprend pas les caprices du plan directeur.
La différence ici réside effectivement essentiellement dans l’impact sur les activités de construction : la dispense – quelqu’un appelle par caprice l’office régional en tant qu’autorité de délivrance des autorisations, ils doivent alors examiner le cas, pendant l’examen le chantier est arrêté. Pour un permis de construire, ils examinent le chantier, mais les travaux continuent.
Dans le cas de notre commandant, il avait simplement mal calculé les zones de distances et déclaré trop peu de places de stationnement. Par exemple, il n’a pas calculé les distances à partir du terrain naturel, c’est-à-dire en incluant le remblai, mais à partir du bord supérieur du remblai – ce qui représente déjà quelque chose avec un remblai de 1,80 mètre. Selon moi, le service communal aurait dû le voir, mais ils disent ne pas avoir le personnel spécialisé, ils ne font qu’un contrôle superficiel.
Ma recommandation : le voisin doit rester vigilant et consulter les plans au service urbanisme s’il trouve quelque chose de bizarre. Dans ce cas, c’était bien, sinon il aurait construit trop grand dans le voisinage immédiat pour la deuxième fois (!). Une fois que c’est construit, on dit que la démolition est disproportionnée... c’est ainsi qu’on crée aussi des faits accomplis...
Ok, retour au sujet [emoji51]