Belle discussion.
Si un chat fait régulièrement ses besoins dans mon jardin, je ferai tout pour éviter cela.
Ce qui n’a pas été examiné ici, c’est le fait que les chats ne tombent pas du ciel ni n’apparaissent simplement (comme par exemple la martre, le blaireau, etc. déjà évoqués), mais que quelqu’un a acquis cet animal pour son plaisir personnel.
C’EST là le point décisif, qui influence également de manière importante la perspective juridique.
En principe, c’est l’article 833 du Code civil qui s’applique.
Les possibilités d’utilisation de mon jardin sont limitées, on pourrait au moins temporairement parler d’un dommage.
Le propriétaire aurait maintenant l’obligation de réparer ce dommage.
S’il ne s’y conforme pas, je considère que des mesures appropriées sont justifiées, avec une intensité croissante jusqu’à ce que le succès soit atteint.
Pourquoi devrais-je laisser restreindre ma propriété parce que quelqu’un d’autre prend plaisir à garder un chat ? Il pourrait aussi bien prendre plaisir à faire tourner sa moto à plein régime dix minutes toutes les nuits à deux heures du matin, et personne n’en discuterait.
Ce n’est pas parce que le moyen de nuisance est vivant et considéré par certains comme mignon que cela doit, à mon avis, être accepté.