D’abord le chemin. Le contrat de vente est authentifié. Dans un passage, il est indiqué que pour le paiement du prix, entre autres, en plus d’un registre foncier propre, il faut également la renonciation par la ville au droit de préemption. Le notaire ne demandera donc pas à l’acheteur de payer avant que cela ne soit en place. Si la ville exerce maintenant son droit de préemption, le contrat est de toute façon nul.
Mais cela n’arrive pas. Il se passera peut-être quelque chose de différent, cela dépend du contrat que le premier propriétaire a avec la commune ou la ville. Il se pourrait qu’il soit stipulé que si xy est vendu dans un délai de z ans et qu’un prix supérieur au prix initialement payé est obtenu, il doit en céder x pour cent à la commune, sauf si celle-ci y renonce expressément. Un tel dispositif ne peut être contourné que si le contrat de vente entre vous devient nul, à moins que la commune ne renonce. Pour que la commune renonce, le conseil doit connaître la situation ; le vendeur devrait donc jouer cartes sur table, dire au maire ou au président du conseil municipal, selon la constitution communale, Monsieur Untel, je veux vendre à ce prix parce que je suis dos au mur. Et si j’obtiens ce prix, je serai débarrassé de mes dettes et pourrai essayer un nouveau départ, mais si vous exigez de moi la somme x, ça ne marchera pas. Alors je ne pourrai probablement pas empêcher une vente forcée par la banque. ...
Avec un peu de chance, cela passera alors. Sinon, en tant qu’acheteur, tu n’as qu’à attendre que la banque agisse, puis saisir l’opportunité. K.