Aucune question idiote. La construction "terrain composé de plusieurs parcelles cadastrales" n'existe que dans la réalité et dans le contrat d'achat. Dans le registre foncier et le cadastre, un terrain non fusionné possède également pour chaque parcelle concernée un numéro propre et une feuille de registre foncier propre. Ce cas devient cependant de plus en plus rare, car il se rencontre pratiquement uniquement dans les anciennes zones villageoises où aucune opération de remembrement urbain n'a encore été réalisée avant la construction. De nos jours, on procède généralement en parallèle de la procédure d'élaboration d'un plan d'urbanisme à découper les longues parcelles étroites ou les jardins en terrains à bâtir compacts.
Merci ! J'étais effectivement assez confus, me demandant si je n'avais pas complètement manqué quelque chose toutes ces dernières années.
Mais j'ai une autre question à ce sujet, puisque cela concerne ici concrètement le coefficient d'occupation du sol : comment cela est-il alors géré ? Si quelqu'un ne possède comme ici que 2 parcelles, on peut en cas de besoin simplement les additionner et les considérer comme un terrain pour le calcul. Mais comment cela se passera-t-il si quelqu'un possède en bordure du village, à côté de sa maison qui se trouve sur plusieurs parcelles, également des parcelles où, par exemple, une grande cabane de jardin ou un accès ou autre doit être construit parce qu'elles sont utilisées conjointement comme terrain et peuvent aussi être bâties... que vaut alors pour le calcul ? Les parcelles concernées prises ensemble ou pour chaque parcelle séparément le taux d'imperméabilisation correspondant, ou comment cela fonctionne-t-il ? Le terrain n'est en effet pas mesuré en tant que tel, mais uniquement chaque parcelle séparément.