Alors c’est donc le Code de la construction… Sinon tu le saurais.
Je le suppose aussi, car le Code de la construction s’applique lorsqu’aucune autre disposition contractuelle n’a été convenue.
Si l’on souhaite vraiment se séparer, les 8 % devraient sans doute refléter les "prestations de remboursement des frais justifiables" par l’entrepreneur, qui doivent être payées en cas de résiliation du contrat selon le Code de la construction. Il me semble que dans un contrat régi par le Code de la construction en droit de la construction, les prestations et dépenses effectuées jusqu’alors par l’entrepreneur doivent être rémunérées, alors que les prestations mentionnées dans le contrat mais pas encore réalisées doivent être créditées. Mais voici le problème : si l’entrepreneur ne peut pas utiliser ou compenser les capacités planifiées par d’autres contrats de manière rentable, cela pourrait engendrer d’autres réclamations à l’encontre du maître d’ouvrage. La charge de la preuve incombe alors au maître d’ouvrage, ce qui risque d’être difficile si l’entrepreneur ne se montre pas coopératif – ce que je ne présumerais pas.
Soit on parvient à instaurer un climat de collaboration nécessaire, soit on se sépare avec les 8 %, honnêtement je ne vois pas d’autre issue, ce qui risquerait plutôt de finir dans le chaos.
*Edit*
J’essaierais avec "tout le monde à table". Organiser un repas pour tous (on ne s’assoit pas à table avec des ennemis, on le sait) et une communication ouverte des petits problèmes et doléances. Ce n’est qu’en cas d’échec que je réfléchirais à un départ.