Dans cette phase de planification, je ne peux pas être d’accord à 100 %. Oui, avec un architecte, une demande de permis préalable de construire a un tout autre poids. Mais cela dépend beaucoup du contenu, pour savoir si elle est déjà nécessaire. Si c’est seulement pour vérifier les combles mansardés, il n’est pas encore indispensable d’avoir un professionnel.
Je considère que la demande de permis préalable est un temps bien investi et éventuellement de l’argent, pour clarifier la situation. En principe, une photo similaire + le plan de votre maison de rêve tiré d’un catalogue, que tu places sur ton terrain, en formulant les questions principales, suffisent. Cela devrait être quasiment gratuit avec un peu d’initiative personnelle et Photoshop.
Absolument. Il suffit même d’imprimer à l’échelle l’extrait cadastral et d’emprunter une règle géométrique à un élève du primaire. Ta proposition avec la photo est un peu inhabituelle, mais adéquate et autorisée. Toutefois, l’illustration ne doit pas non plus créer de malentendus, et des photos de capitaines avec des murs à 50 cm de hauteur nécessitent déjà un certain travail de retouche d’image ;-)
Pour tous ceux qui ont mal interprété mes propos, je résume volontiers à nouveau la genèse du problème (formellement inexistant !) – en insistant expressément sur la reconnaissance de la démarche du TE, qui montre aux lecteurs ce qu’est la démarche la plus maladroite imaginable :
Si l’on commence sans le module A du plan de construction de la maison (expliqué dans la référence citée) avec un architecte, mais qu’on laisse plutôt la conception à une compétition entre les dessinateurs demandés des entreprises générales, on n’a bien sûr pas d’avant-projet en main, qu’on pourrait simplement "coller" dans la demande de permis préalable. C’était déjà une première erreur 1a – pas grave, mais digne d’être commentée et montrée en ralenti aux lecteurs. Simplement pour que l’effet d’apprentissage "passe". La demande de permis préalable peut bien sûr être déposée soi-même, elle ne requiert aucune habilitation à présenter des plans.
La deuxième erreur a été de poursuivre la communication avec le service des constructions oralement après avoir omis la demande préalable écrite, car au téléphone, les agents - sans conséquences pour eux, mais déroutants pour le maître d’ouvrage comme démontré ici – peuvent dire des bêtises à l’infini. Le fait est : il n’y a jamais eu de refus consigné dans le dossier, mais le maître d’ouvrage a été efficacement intimidé (et est même allé voir un avocat). Cette dernière étape a été, en termes d’efforts (coûts et temps, si l’on poursuit par voie judiciaire), la prochaine grosse erreur 1a – c’est ainsi, et ce qui est vrai doit rester vrai – et il faut pouvoir le dire sans être accusé d’avoir un comportement boudeur. Par ailleurs, j’ai toujours contribué à ce que le TE prenne conscience non seulement de ses propres erreurs, mais aussi de l’alternative intelligente – une voie qui peut encore être empruntée.
Personne ici n’a besoin d’un avocat, une demande de permis préalable (même bricolée soi-même) suffit, et aboutira rapidement à un résultat : soit une décision positive, soit un refus – alors toutefois contestable. Avec cela on peut
travailler, au lieu de
spéculer ou d’avoir peur.
Donc : dessine le volume désiré avec la règle géométrique, écris gentiment "max. 50 cm" à côté du mur en hauteur (que même les capitaines doivent respecter !) et profite sereinement du fait que le service des constructions ne peut pas durcir arbitrairement le plan local d’urbanisme. Ils te signaleront que la non-complétude en étage des combles doit être respectée – mais cette preuve sera alors apportée par le déposant de la véritable demande de permis de construire.