Bonjour Slintrebla,
je souhaite compléter @Voki dans ce cas. Il faut d'abord vérifier si les surfaces de recul du volume du bâtiment, telles qu'elles se présentent actuellement, restent effectivement toujours sur la parcelle. Pour cela, il faut notamment vérifier...
1. ... dans quelle mesure le terrain voisin a été modifié par rapport au terrain d'origine
2. ... si une éventuelle modification (excavation/remblaiement) a été effectuée uniquement partiellement ou sur toute la parcelle
3. ... quel cadre le plan d’urbanisme prévoit en ce qui concerne la hauteur
Cela ne nécessite d'abord pas un avocat, mais...
1. la demande de permis de construire du voisin - vérifier celle-ci concernant les hauteurs du terrain d'origine ! Le cas échéant, comparer avec des hauteurs issues de sources plus anciennes (planification des canalisations et voiries, étude de sol).
2. la réception des travaux du voisin
3. le calcul actualisé des surfaces de recul ou la manière dont l’amende a été explicitement motivée, quelles infractions ont été explicitement documentées - faire attention ici à savoir s'il y a eu des remblais partiels sur le terrain à la limite commune ou s’ils sont prouvables - le cas échéant, cela déclenche une surface de recul propre (!) et cela affecte donc directement votre terrain. Il est donc intéressant de savoir si, et le cas échéant comment, le relief du terrain a été modifié contrairement aux exigences du plan d’urbanisme.
Vérification par votre architecte ; concernant les documents, vous avez un intérêt légitime, donc au moins un droit à consultation du dossier.
Solution ici en principe:
- surélever son propre terrain, si cela est possible dans le cadre du plan d’urbanisme (souvent 1 mètre standard dans les plans sans demande de permis supplémentaire) - cela engendre certes des coûts supplémentaires pour la construction, mais ensuite aucun inconvénient
- si 1 mètre ou la modification de hauteur autorisée sans permis par le plan d’urbanisme ne suffit pas, présenter et faire approuver la surélévation souhaitée dans le permis de construire (éventuellement en justifiant que le voisin est manifestement allé trop haut)
Je reste très sceptique, comme @Voki, à l’idée de faire supporter à la ville ou au voisin (partiellement) les surcoûts pour la surélévation du terrain, les murs de soutènement, etc., mais la modification de la surface du terrain offre de nombreuses pistes à examiner, car à cet endroit de nombreuses erreurs fondamentales se produisent dans beaucoup de demandes de permis, lors des extensions ultérieures et aussi lors de la réception.
Donc... je ne mettrais pas encore ce sujet de côté complètement et cela ne sera pas coûteux au départ non plus.
Cordialement
Dirk Grafe