Bonjour à tous,
merci pour vos nombreuses réponses rapides.
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Un peu hors sujet :
Dans mon post initial, j'ai essayé de décrire ma situation de manière aussi générale que possible avec autant d’informations que nécessaire, afin d’obtenir des suggestions qui m’aideraient, moi et peut-être aussi d’autres lecteurs, à trouver des solutions alternatives.
Apparemment, d’après la majorité des réponses, cela n’a pas fonctionné. La prochaine fois, je devrai mieux formuler mes contributions pour éviter dès le départ les spéculations sur ma situation, afin que vous puissiez répondre à ces posts sans préjugés.
Que l’on me croie ou non (ce qui n’est pas le sujet de ma question). Je vais construire sur le terrain.
Mais comme j’ai déjà constaté, en raison des offres faites par les entreprises de construction, que celles-ci sont très sollicitées (très longs délais de livraison), et que selon moi, le rapport qualité/prix n’est plus du tout correct, j’ai besoin de plus de temps pour prendre les bonnes décisions pour moi.
Si je mets autant d’argent dans un projet aussi coûteux financièrement, je ne veux en aucun cas subir une pression temporelle ni prendre des décisions hâtives juste pour respecter les exigences de la commune, d’où je n’ai pas obtenu le terrain moins cher (pas de modèle pour les locaux).
Mais si cela m’est demandé, je devrai envisager des alternatives « inhabituelles », car je ne rendrai pas volontairement le terrain. J’ai déjà investi plusieurs milliers d’euros dans le terrain (taxe de transfert, frais notariaux, taxe foncière, étude de sol, etc.), que je devrais de nouveau payer si je rendais le terrain à la commune.
Mais comme déjà mentionné, tout cela n’a rien à voir avec le sujet principal, car chacun déciderait différemment dans une telle situation - même si ma décision devait être antisociale ou moralement discutable.
Je suis en train de peser les options et je veux simplement être sûr de pouvoir conserver le terrain. Car si un corps de métier prend plus de temps que prévu pour le gros œuvre (ce qui n’est actuellement pas si improbable), je pourrais au moins, selon mon contrat d’achat, être en difficulté et devrais renégocier avec la commune et espérer leur compréhension.
Voilà donc ma question pour vous.
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tu pourrais proposer à la commune, en échange d’un assouplissement de l’obligation de construction, d’accepter un droit de rachat plus long en cas de revente. Pour la collectivité, il y a une limite maximale de 30 ans.
Merci pour ta proposition.
Mais cela ne serait-il pas la même chose qu’une demande de prolongation du délai de construction, que j’ai déjà faite ?
Le droit de rachat implique que la commune récupère quelque chose si, par exemple, les exigences ne sont pas respectées, le prolonger reviendrait donc aussi à prolonger le délai de construction.
Par exemple en tant que don pour l’organisation de la prochaine fête - fête de la ville/fête du village - ou comme don à l’association locale dont le président est justement l’agent responsable du service urbanisme.
C’est aussi une bonne idée, mais malheureusement je n’aurais pas la sécurité écrite et je serais dépendant de l’humeur des membres de la commune.
- Même pour une tiny house, tu as besoin d’un permis de construire ou d’une dispense de permis. Comme la commune/le service urbanisme n’est pas stupide et ne se laisse pas facilement duper, tu n’obtiendras pas de permis. Ils sauront bien que tu cherches juste à gagner du temps.
Une mini- ou tiny house ne respecte probablement pas le plan d’urbanisme. Donc non.
Merci pour vos explications.
Je veux et dois respecter toutes les obligations légales, cela inclut un permis de construire pour une tiny house ou une mini-maison, je le sais.
Pouvez-vous m’expliquer comment la commune pourrait refuser un tel projet de construction ?
À mon avis, la commune doit aussi respecter les règles et ne peut pas simplement dire « ceci n’est pas autorisé » de manière arbitraire.
Si je respecte le plan d’urbanisme (qui ne fixe que des limites maximales) et qu’il n’y a pas de règlement d’aménagement pour ce quartier, si je dépose un plan par un dessinateur en bâtiment avec la statique, la réglementation sur l’économie d’énergie, etc., la commune pourrait seulement dire « ce n’est pas possible parce que par exemple ce n’est pas dans la zone constructible, ou que la pente du toit est trop raide ». Mais pas : « ce n’est pas possible parce que la maison est trop petite ou parce que vous cherchez peut-être à spéculer » ?
Savoir si 20 000 euros suffiraient est bien sûr une autre question, là, je devrai reconsidérer.
Salutations
Jan