Une chose est la solution technique, l’autre la légalité. Tout ce qui fonctionne techniquement n’est pas nécessairement légal, il faut absolument faire la distinction.
Dans le plan d’urbanisme, il devrait y avoir une indication concernant la modification de la surface du terrain, en général c’est +/-50 cm ou aussi +/-1 m. Tout ce qui dépasse cette spécification et/ou est partiellement limité doit être examiné en détail et éventuellement demandé spécialement, surtout à proximité des limites.
Ce ne sont pas non plus des bagatelles. L’année dernière, nous avons accompagné un BV (une maison individuelle tout à fait normale) où le remblai initial était trop haut et n’était pas non plus représenté comme tel dans la demande de permis de construire. Donc tout d’abord arrêt du chantier, puis une nouvelle mesure a été effectuée, le remblai a été partiellement retiré, l’emplacement de la maison modifié, la demande de permis modifiée et déposée à nouveau, les prestations de géomètre avaient triplé entre-temps – cela a coûté 8 semaines sans pouvoir avancer sur le chantier. Pour les coûts supplémentaires, on peut en haute saison partir en vacances à 4 personnes confortablement – la plupart des maîtres d’ouvrage n’ont pas prévu ce genre de coûts et à ce moment-là, on n’a généralement même pas encore commencé à construire, mais tout au plus déplacé la couche arable.
Cordialement
Dirk Grafe