Pour revenir à la demande auprès de la ville : je l’ai faite sur la base de l’image jointe. J’y avais déjà dessiné un possible volume de construction.
Ce extrait montre trop peu, par exemple la limite effective de construction n’y est pas reconnaissable.
en principe, une constructibilité supplémentaire semble envisageable du point de vue du droit de l’urbanisme sur la base de l’article 34 du Code de la construction.
... signifie exactement ce que j’ai déjà écrit : 1. il s’agit en principe d’une zone résidentielle ; aussi dans la zone projetée ; >> il est permis d’y construire ; 2. comment, combien et si ce qui est souhaité est réalisable, cela doit être vérifié plus en détail.
Pour obtenir une information juridiquement contraignante, je renvoie à la procédure de demande de préavis de construction
Traduction allemande : sans demande payante, nous ne consulterons pas plus de documents pour notre réponse que l’image jointe.
Je maintiens :
1. je ne vois pas que l’indice d’occupation du sol soit significativement inférieur ici à celui de l’environnement ;
2. l’extension et la position souhaitées de la dalle de base me paraissent possibles sous la réserve ci-dessus, mais pas optimales dans cette forme, d’où ma référence à l’exemple d’Aix-la-Chapelle ;
3. si le service d’urbanisme joue la carte de la limite effective de construction, je ne vois pas de maison indépendante dans les contours rouges, mais peut-être une extension de six ou huit mètres au bâtiment existant possible.
Les plans d’aménagement (ou à défaut les obligations d’intégration) servent aussi à empêcher que chacun construise une « maison pour enfant adulte » dans son jardin ;-)