11ant
20.01.2024 00:45:57
- #1
Je ne comprends pas tout à fait. Si j'ai bien compris, il s'agit déjà de deux parcelles, sauf que les deux appartiennent aux parents ? Alors il n’y a aucun changement pour la parcelle avec la construction parentale.
Tout d’abord, je me joins à @11ant avec la question concernant le coefficient d’occupation des sols (COS) et son respect pour la parcelle résultante des parents ? Par contre, je ne comprends (pas encore) pourquoi cela serait une question de desserte ou de servitudes foncières.
Nous ne savons pas si le non-dépassement du COS de la parcelle parentale (dont la maison familiale avec garage se trouve sur la parcelle 150/1) a jusqu’ici été évalué par parcelle (150/1 et /2 imposées ensemble) ou par lot cadastral. Dans le pire des cas, cela sera revérifié lors d’une demande de permis de construire (pour 150/2 ou pour une parcelle unie composée de 150/1 et /2). Visiblement, la construction de la maison sur 150/1 respecte le COS – mais cela est-il aussi valable en tenant compte de l’imperméabilisation d’un couloir GFL pour l’accès ?
150/1 et la parcelle atelier 150/2 n’ont apparemment aucun accès à la route principale de l’ancienne rue Goethe. Au moins en cas de propriétaires différents, 150/2 pourrait se voir refuser le permis de construire faute de desserte, on pourrait exiger un droit formel de desserte avec la parcelle servant 150/1, ou la question pourrait se poser d’autoriser un accès depuis la route principale de l’ancienne rue Goethe. Nous ne le savons pas, moi non plus, mais la rue en impasse 149 ne serait pas là pour rien.
2 questions me taraudent aussi :
1. Les maisons jumelées sont-elles autorisées ? et
2. Est-il vraiment nécessaire d’avoir une construction en bande perimétrique pour une parcelle de cette taille ?
Il me semble qu’il y aurait suffisamment d’espace pour s’en passer, ne serait-ce que pour être plus libre quant à la taille des bâtiments.
1. Je ne vois pas d’exclusion des "D" ni de restriction aux "E".
2. Non, l’auteur du post semble vouloir hypothétiquement explorer la surface constructible maximale et à cette fin attribuer la largeur « perdue » des marges constructibles latérales à un usage avec des dépendances privilégiées. En ce sens, son calcul est « largeur de parcelle moins trois mètres de chaque côté égal somme des largeurs propres et de la moitié sœur ».