Le partenaire 1 possède un terrain avec un bien immobilier existant d'une valeur d'environ 550 k€ de son
[..]
doit 115 k€ à un parent, qu'il doit rembourser (à cet effet, le partenaire 1 est seul inscrit au registre foncier
[..]
environ 10 k€ d'économies disponibles
[..]Le projet de rénovation coûte environ 200 k€ ; selon l'offre de financement, jusqu'à 300 k€
Je calculerais ce qui suit à partir des chiffres :
Capitaux propres du partenaire 1 : 435 k€
Capitaux propres du partenaire 2 : 10 k€
Crédit : 300 k€ contracté en commun (donc à répartir à 50 % chacun).
Valeur totale : 745 k€
Ainsi, le partenaire 1 paie au total : 435 k€ + 150 k€, soit 78,5 %
Le partenaire 2 : 160 k€, ce qui correspond à 21,5 %
Ainsi, chacun a pris en compte son patrimoine initial, qui participe en conséquence à l’évolution de la valeur du bien immobilier, et le crédit commun est réparti équitablement au sens de la communauté des acquêts dans un mariage. Le partenaire 2 est également responsable de ce crédit et s’occupe peut-être des enfants, etc.
Le modèle de communauté des acquêts est tout à fait juste, car indépendamment de la somme d’argent que reçoit chacun, les deux partenaires travaillent à 100 %. L’un peut-être classiquement pour l’argent, l’autre partenaire avec les enfants communs. Une chose très équitable dans une vie commune d’égalité.
Accessoirement : si vous rédigez un contrat, clarifiez aussi à quelle vitesse et sous quelles conditions la maison doit être vendue. Après une séparation, le partenaire 2 est toujours engagé dans le crédit, et tant que la banque ne libère pas le partenaire 2, ce dernier n’a pas la possibilité d’acquérir une nouvelle maison avec un nouveau partenaire. Même si le montant du crédit n’est pas élevé, il y a toujours le risque que le partenaire 1, du fait du chômage ou autre, ne puisse pas ou ne veuille pas payer, mais peut bloquer une vente ou le rachat de l’autre partenaire pour très longtemps sans contrat.
En principe, je ne peux que recommander de vous libérer de l’idée selon laquelle l’un mériterait plus d’argent que l’autre. Vous voulez une relation égalitaire, et le partenaire le plus faible bénéficiera nécessairement de l’argent de l’autre. Encore une fois, considérez la période commune comme une communauté des acquêts au sens du mariage classique, c’est alors le plus juste.
(Ou alors la variante souvent citée de la location : 50 % de la part du crédit du prêt + 50 % des charges.)