Bonjour Katja,
j'ai probablement fait une erreur ou mal formulé quelque chose.
Voici la version correcte :
La parcelle n° 3 dispose des droits de passage piétonnier et carrossier sur la parcelle n° 1 et sur une portion de la parcelle n° 2 selon le registre foncier.
Voici la formulation inexacte :
Le propriétaire de la parcelle 2 tente d'arrêter la procédure car il estime que les droits de passage pour la parcelle 3 ne sont pas garantis, étant donné que la parcelle 1 n'a pas de droits de passage piétonnier et carrossier sur sa « portion » de la parcelle 2.
Comme je l'ai écrit précédemment, je ne sais pas pourquoi il peut empêcher la modification du plan d'urbanisme et la construction qui en découle, car à mon avis, tous les droits nécessaires existent pour la parcelle 3. Ou bien est-ce qu'il s'accroche justement à la parcelle 1 et prend cela comme prétexte pour arrêter la procédure ?