Cela m'intéresserait de savoir si quelqu'un a déjà réalisé un projet similaire. Nous avons plusieurs questions en tête concernant le plan de répartition, la déclaration d'achèvement et la déclaration de division.
Je ne sais pas encore si et quand acceptera mon invitation à contribuer ici. Cela ne signifie pas qu'il faille "profiter" de l'intervalle pour mélanger une petite poignée de faits cadres avec diverses conclusions erronées déduites dans un shaker à cocktail. Restons donc aux faits :
Ma copine et moi prévoyons de construire ensemble avec un couple d'amis une maison bi-familiale.
Les unités d'habitation ne sont pas superposées mais juxtaposées en deux parties de taille égale, chacune avec sa propre porte d'entrée. Visuellement, il ressemble donc à une maison jumelée avec des moitiés symétriques en miroir. Chaque moitié s'étend sur deux étages complets et un grenier aménagé. Il y a dans la maison une pièce technique commune, dont la surface respective est déduite à parts égales de la surface habitable et qui est accessible des deux côtés par une porte.
Il y a une pompe à chaleur pour les deux moitiés.
Donc, deux couples (avec une planification familiale encore incertaine en parallèle) et un terrain qui, même après division, ne pourrait pas être construit avec une maison jumelée. C'est un fait, et cela oblige à une division purement idéelle (recommandée en tant que copropriété) en maison pour deux parties. En combinaison avec des financements séparés, une autre contrainte de fait est la forme juridique de la copropriété. Les parts de propriété n'ont pas besoin d'une surface propre, elles pourraient être possibles, en dehors d'une forme (pas nécessairement symétrique !) de maison jumelée, également comme maison bi-familiale classique en étages (par exemple avec la pièce technique dans le comble). À ce stade, je propose, du moins hypothétiquement, de soumettre l'amitié à un test de lit superposé : qui céderait la priorité à l'autre lors du tirage à pile ou face, qui dormirait "en haut" ?
Le fait que les deux unités d'habitation puissent se contenter d'une sorte de "cogénération commune", est aussi un fait économique et tout à fait raisonnable, raison pour laquelle cela restera ainsi. Derrière, on peut installer des compteurs pour les deux parties comme dans une maison multifamiliale classique. Réserver une deuxième pièce technique aveugle en réserve pour une séparation de la communauté me semble excessif. La manière dont la centrale technique commune est exploitée peut en principe être décidée par l'assemblée des copropriétaires. Simplement pour éviter une impasse, je recommande de répartir les voix en fonction des surfaces d'usage exclusif. En pratique, cela pourrait être fait le plus simplement possible de sorte que (qu’il s’agisse d’une maison jumelée ou d’une maison bi-familiale classique), la pièce technique (si elle se trouve principalement dans les combles, alors la pièce d’entrée de la maison au rez-de-chaussée) soit aménagée de manière à ce que la part la plus proche devienne effective un peu plus petite. Par exemple, pièce technique aux combles 10 m², pièce d’entrée de la maison au rez-de-chaussée 3 m², appartement A 97 m² et appartement B 100 m², jardin à usage commun, ce qui ferait que le copropriétaire B avec 100/197 parts de voix déciderait en cas de conflit. L’amitié est-elle encore solide à ce stade du texte ?
Il serait aussi intéressant de voir le pire cas, si d’un côté on vide le ballon d’eau chaude en prenant beaucoup de bains...
Ce qui m’étonnerait un peu, c’est que la demande de permis avec des pièces techniques séparées passe. Avec cela, vous recréeriez en fin de compte une moitié de maison jumelée, ce qui est interdit par le plan d’urbanisme.
Mais ce problème concerne aussi chaque immeuble multifamilial.
Tant que l’achèvement est maintenu (chaque unité a besoin d’un coin cuisine et d’un WC), on peut remplir entièrement le reste de la maison avec des pièces techniques. Plusieurs compteurs peuvent être raccordés à un seul ballon d’eau chaude. Et je n’ai jamais entendu qu’un copropriétaire quatre-sixième d’un immeuble divisé en six appartements ait un jour dit aux autres qu’ils doivent acquérir leur propre chaudière, qu’il leur coupe l’accès à l’alimentation thermique commune. Le risque résiduel d’une éclipse lunaire le jour de la Saint-Glinglin est difficilement éliminable. C’est pourquoi, à côté ceintures et bretelles, souscrire encore une assurance chez Hypochondria — on peut aussi en faire trop.
Il n’y a pas d’interdiction, le plan d’urbanisme règle l’usage. Mais tu as raison à partir du moment où il s’agit des deux accès et de la maison jumelée évidente. Je ne connais pas de terrain pour une maison individuelle qui ne pourrait pas être construit avec une maison jumelée divisée idéellement. [...] Le règlement des places de stationnement serait aussi intéressant.
Idéellement ou en copropriété, aucun plan d’urbanisme ne limite le nombre de portes d’entrée. Probablement ici deux unités d’habitation par terrain sont autorisées et il faut éviter que quatre unités d’habitation (= 6 ou 8 places de stationnement) apparaissent sur le terrain.
Donc : parler entre vous, faire le test du lit superposé. Selon le résultat, suivre plutôt ma tendance ici à construire une maison bi-familiale classique ou bien choisir la "moitié de maison jumelée idéelle". Quoi qu’il en soit, soit construire une légère asymétrie dans les rapports de voix pour éviter l’impasse (dans laquelle, selon mes avertissements, la copropriété ne pourra guère s’écarter en raison du financement) — dans mon modèle, la même partie qui “céderait” la surface pour la pièce technique commune devrait aussi supporter une majorité possible défavorable —, soit prévoir une réserve de redondance d’une éventuelle deuxième pièce technique. Vous devrez choisir une solution, laver sans mouiller n’est pas possible.