J’ai essayé dans mon voisinage. Chez des agriculteurs connus comme chez des inconnus.
Ils ont tous dit non, même contre de l’argent.
Je pense qu’aujourd’hui, on ne fait ce genre de choses que en petit comité, dans le cercle familial. Les sanctions possibles sont trop élevées. En gros, c’est une élimination illégale dans le cadre de la construction d’une maison.
Je dirais : ni oui ni non.
La couche arable n’est en fait pas un déchet, selon le Règlement fédéral sur la protection des sols, on ne doit pas la détruire, mais la réemployer. Par endroits, on a la chance de tomber sur une couche épaisse de terre arable adaptée à l’agriculture, que soit un agriculteur, soit un voisin constructeur reprend volontiers pour son jardin. Tout à fait légalement.
Si une couche d’argile se trouve dessous, elle est en général éliminée, mais elle pourrait aussi servir de matière première pour une briqueterie ou une usine de tuiles.
Et si sous cela il y a encore une couche de gravier, elle peut bien sûr être réutilisée pour d’autres projets de construction.
Dans les cas ci-dessus, l’excavation n’est pas un déchet, mais un produit, et n’est donc pas éliminée illégalement, mais réutilisée.
La plupart des matériaux excavés — du moins dans notre région — ne sont toutefois pas de qualité suffisante ou trop mélangés pour être réutilisés. Je voulais simplement préciser ici que tout ce que creuse une pelleteuse ne doit pas forcément aller à la décharge.