Je comprenais jusqu’à présent le point C3 comme signifiant que la cote de référence (hauteur de la route au centre du bâtiment) n’est utilisée que pour déterminer/fixer les hauteurs maximales du bâtiment.
Tu as bien compris. Ainsi, toutes tes cotes de référence sont fixées, que tu les appliques ou non pour ta cote supérieure du niveau fini du rez-de-chaussée. Tu peux uniquement influencer l’emplacement exact de cette cote en déplaçant la position de ton bâtiment (à partir de laquelle la hauteur du faîtage, etc. est alors mesurée). Que tu dénudes le mur en dents de scie de ta cave ou que tu remblayes le terrain jusqu’au niveau du balcon de l’étage supérieur : tu ne peux pas « concevoir » la hauteur de ton bâtiment à partir de la route avec cela.
D’après ce que je te comprends, tu appliquerais cela aussi à d’éventuelles hauteurs de terrain. Même celles que nous, en tant que maîtres d’ouvrage, souhaiterions modifier plus tard, n’est-ce pas ?
Tu m’as mal compris : le tracé de ton terrain n’est pas figé par cette indication de hauteur. Par contre, tu ne peux pas déplacer les cotes de référence par ce biais.
Dans la coupe schématique, on indique en même temps le « terrain naturel » (gris) et la « modélisation du terrain » (noir). Mais est-ce que ce ne sont que des propositions, ou est-ce que le terrain sera effectivement modelé ainsi lors du lotissement, je ne sais malheureusement pas.
La coupe schématique représente - déclinée pour plusieurs formes de toiture - toujours la même chose :
À gauche, tu vois les terrains côté montagne, en bleu pointillé les emprises au sol où les maisons côté montagne sont par exemple recommandées à positionner au centre. Ensuite suit la barre couleur beige symbolisant la rue planifiée, dont le centre de chaussée suit le terrain naturel. À droite, tu vois les terrains côté vallée. Les bâtiments symboliques se situent dans la limite de construction côté rue.
Le tracé réel du terrain naturel est fictivement représenté en ligne brisée (c’est-à-dire en pente uniforme). La modélisation du terrain (au sens de modification par les maîtres d’ouvrage) suppose, dans le dessin, que le terrain est modifié depuis le bord de la route en ligne droite jusqu’au niveau du plancher de chaque rez-de-chaussée d’entrée, et à l’intérieur de la profondeur du bâtiment il augmente d’un niveau. Côté montagne, on entre donc par le sous-sol, côté vallée par le rez-de-chaussée.
Il est conseillé de suivre cette proposition, car autrement tu aurais une différence d’altitude en travers de la parcelle voisine, qu’il faudrait renverser ou soutenir en conséquence. Les maîtres d’ouvrage côté montagne se retrouvent avec ce modèle déjà nettement au-dessus de la ligne de cote de référence au niveau du sous-sol. Afin qu’ils ne perdent pas un étage à cause de cela, on leur accorde 4 m de plus de hauteur de faîtage ou de pignon. Cela pourrait être un point de litige qui modifierait encore le plan avant son entrée en vigueur.
Dans C4, je ne vois pas d’exigence concernant la hauteur des garages, de sorte que, en principe, des différences de hauteur de terrain entre parcelles voisines ne conduiraient pas à des garages plus bas - mais cela peut être réglé dans le droit de la construction supérieur et ne doit donc pas forcément être mentionné dans le plan d’aménagement.
Mon conseil - mais n’oublie pas : je suis consultant en entreprise, pas géomètre ou juriste en droit immobilier - serait : base-toi sur la proposition du plan d’aménagement. En tant que voisin côté vallée : planifie ta cote supérieure du niveau fini du rez-de-chaussée environ au niveau de la rue. La modification de la modélisation du terrain, tu dois la faire toi-même, la commune suit simplement la rue dans l’axe prévu et rien d’autre. Mets-toi d’accord avec les voisins. En travers, vous suivrez donc à peu près le tracé de la rue, car la cote zéro « coule » aussi avec elle (et je pars du principe que tes voisins non plus ne veulent pas laisser entrer la pluie dans leur porte d’entrée, mais ne souhaitent pas non plus remblayer davantage).