La clôture est conforme aux règles seulement tant qu’on ne met pas une clôture non conforme derrière.
En ce sens, je ne vois pas l’exercice ... applicable ici. Je suppose que la réponse officielle sera : « pas du tout dans le triangle », et qu’ensuite la hauteur simple sera considérée comme la distance appropriée.
Pourquoi cela devrait-il être ainsi ? Je ne connais aucune réglementation qui stipule qu’il ne doit pas y avoir de distances de recul dans les triangles de visibilité.
Cela a aussi peu de sens à mon avis si l’on considère l’importance des triangles de visibilité. Soit ils suffisent, alors il n’y a aucune raison d’imposer d’autres restrictions en dehors de ceux-ci, soit ils ne suffisent pas, alors ils doivent être agrandis. Mais comme je l’ai déjà dit, il suffit de demander à l’administration, et c’est réglé. On a alors la certitude.
Pour des prescriptions in[U]fond[U]ées[/U][/U], je vois et ai vu cela de la même manière – mais « aussi avec un œil rieur » : en ce sens, toute réglementation excessive peut aussi être une occasion bienvenue de traîner un plan d’urbanisme devant le juge.
Si on veut perdre son temps avec des procédures judiciaires à issue incertaine, on peut le faire. Moi, je trouve ça tout simplement bête... et avoir raison et obtenir gain de cause sont deux choses différentes – même devant les tribunaux allemands.
Un exemple : Exigence dans le plan d’urbanisme de toits monopentes avec un maximum de 16 degrés ET couverture en tuiles/ardoises aux couleurs rouge à rouge brun.
1. La pente normale pour la couverture en tuiles est d’au moins 20 degrés.
2. Un maître d’ouvrage s’en est moqué, a fait une pente de toit de 7 degrés avec des ardoises anthracite. La commune lui demande de revoir sa copie. Lui : non ! Ensuite, la commune demande au LRA une ordre de suppression. Le LRA fait une visite des lieux, conclut que cela n’est pas justifié *) et recommande à la commune de tolérer cette dérogation, car ils perdraient probablement devant le tribunal. Le chef du service de l’urbanisme transmet la recommandation au conseil municipal et la soutient également. Le conseil municipal dit non et embête encore son citoyen... et maintenant ?
*) Raison : la commune estime que le caractère villageois serait altéré par d’autres couleurs de toiture. Le problème est que, avec une pente de 7 degrés, quasiment aucune partie de la toiture n’est visible et que, deux rues plus loin (autre plan d’urbanisme), il y a des ardoises noires sur un toit à double pente à 50 degrés. C’est aussi l’argument du LRA.
Désolé, c’est hors sujet.