Final
28.08.2015 08:57:52
- #1
Dans le nouveau quartier local, nous avons fait une réservation pour un et avons reçu le plan d'aménagement.
Il y a trois points que je ne comprends pas très bien ou dont les conséquences ne me sont pas totalement claires (oui, j'ai utilisé la recherche dans les forums) :
1. Dépôts anciens / contaminants historiques
Dans le périmètre d'application du plan d'aménagement se trouve le site de dépôt ancien « xxxx » enregistré sous xxxx, qui est classé comme non suspect de contamination historique selon l’évaluation de recensement, car seuls des déblais mélangés à des gravats de chantier y ont été incorporés. En principe, les dépôts anciens classés comme non suspects de contamination sont constructibles, avec cependant un risque résiduel concernant les contaminations encore inconnues et la stabilité des bâtiments.
Un diagnostic de sol est déjà prévu, mais cela suffit-il ou faut-il prendre en compte autre chose ?
2. Radon
Le secteur du plan se situe dans une zone où un potentiel localement élevé, et plus rarement élevé, de radon a été détecté dans certains horizons rocheux. Il est fortement recommandé de faire des mesures préliminaires de radon dans l’air du sol afin de déterminer si et dans quelle mesure les mesures de construction doivent être adaptées à la situation locale. Des informations sur la protection contre le radon dans les constructions neuves et les assainissements radon peuvent être consultées dans le « Manuel Radon » de l'Office fédéral de la protection contre les radiations.
Cela suffit-il avec le diagnostic de sol ? Après une recherche rapide, il semble surtout s’agir d’étanchéifier les caves contre le radon (est-ce le seul « problème ») ? Cela coûterait environ combien en plus ?
3. Infiltration et évacuation des eaux pluviales
Seules les eaux usées doivent obligatoirement être raccordées aux réseaux d’assainissement publics. Conformément à la loi sur l’eau de Rhénanie-Palatinat - LWG -, le rejet d’eaux usées doit être évité autant que possible. Dans la zone constructible déterminée, les eaux pluviales doivent être infiltrées en surface. À cet effet, des bassins d'une profondeur allant jusqu’à 20 cm peuvent également être utilisés. Par ailleurs, indépendamment d’une éventuelle autorisation ou approbation au titre du droit de l’eau nécessaire, il est recommandé de réutiliser l’eau de toiture sur la parcelle concernée.
Pour les installations d’infiltration et le rejet dans les eaux publiques, une autorisation au titre du droit de l’eau est nécessaire, à demander auprès de l’autorité supérieure de l’eau par un ingénieur spécialisé inscrit selon § 110 LWG.
Cela ne me semble pas très bien au premier abord de devoir infiltrer soi-même ses eaux de pluie ? On peut estimer assez bien la surface d'infiltration nécessaire à partir du sol, un diagnostic de sol suffit-il à cet effet ?
À quoi peut-on imaginer une telle surface ? N’est-elle pas utilisable pour le jardin (pelouse ou autre) ?
Merci d’avance.
Il y a trois points que je ne comprends pas très bien ou dont les conséquences ne me sont pas totalement claires (oui, j'ai utilisé la recherche dans les forums) :
1. Dépôts anciens / contaminants historiques
Dans le périmètre d'application du plan d'aménagement se trouve le site de dépôt ancien « xxxx » enregistré sous xxxx, qui est classé comme non suspect de contamination historique selon l’évaluation de recensement, car seuls des déblais mélangés à des gravats de chantier y ont été incorporés. En principe, les dépôts anciens classés comme non suspects de contamination sont constructibles, avec cependant un risque résiduel concernant les contaminations encore inconnues et la stabilité des bâtiments.
Un diagnostic de sol est déjà prévu, mais cela suffit-il ou faut-il prendre en compte autre chose ?
2. Radon
Le secteur du plan se situe dans une zone où un potentiel localement élevé, et plus rarement élevé, de radon a été détecté dans certains horizons rocheux. Il est fortement recommandé de faire des mesures préliminaires de radon dans l’air du sol afin de déterminer si et dans quelle mesure les mesures de construction doivent être adaptées à la situation locale. Des informations sur la protection contre le radon dans les constructions neuves et les assainissements radon peuvent être consultées dans le « Manuel Radon » de l'Office fédéral de la protection contre les radiations.
Cela suffit-il avec le diagnostic de sol ? Après une recherche rapide, il semble surtout s’agir d’étanchéifier les caves contre le radon (est-ce le seul « problème ») ? Cela coûterait environ combien en plus ?
3. Infiltration et évacuation des eaux pluviales
Seules les eaux usées doivent obligatoirement être raccordées aux réseaux d’assainissement publics. Conformément à la loi sur l’eau de Rhénanie-Palatinat - LWG -, le rejet d’eaux usées doit être évité autant que possible. Dans la zone constructible déterminée, les eaux pluviales doivent être infiltrées en surface. À cet effet, des bassins d'une profondeur allant jusqu’à 20 cm peuvent également être utilisés. Par ailleurs, indépendamment d’une éventuelle autorisation ou approbation au titre du droit de l’eau nécessaire, il est recommandé de réutiliser l’eau de toiture sur la parcelle concernée.
Pour les installations d’infiltration et le rejet dans les eaux publiques, une autorisation au titre du droit de l’eau est nécessaire, à demander auprès de l’autorité supérieure de l’eau par un ingénieur spécialisé inscrit selon § 110 LWG.
Cela ne me semble pas très bien au premier abord de devoir infiltrer soi-même ses eaux de pluie ? On peut estimer assez bien la surface d'infiltration nécessaire à partir du sol, un diagnostic de sol suffit-il à cet effet ?
À quoi peut-on imaginer une telle surface ? N’est-elle pas utilisable pour le jardin (pelouse ou autre) ?
Merci d’avance.