Question concernant le terrain en zone extérieure

Bonjour,

comme le titre l'indique, il s'agit de la constructibilité d'un terrain en zone rurale. Nous possédons un terrain relativement grand en périphérie. Il est en partie bâti avec de vieilles écuries. Celles-ci se trouvent selon le plan d'utilisation des sols en zone constructible. J'aimerais construire une maison individuelle sur l'autre partie, qui se trouve en zone rurale et donc selon le plan d'utilisation des sols n'est plus une zone constructible. Maintenant, le problème est de savoir s'il est possible qu'une parcelle soit à la fois terrain constructible et terrain agricole ? Ou puis-je obtenir quelque chose à ce sujet sur le plan juridique ?

Pour compréhension, la parcelle est si grande qu'elle s'étend du terrain constructible en zone urbaine jusqu'en zone rurale.

Je sais que c'est certainement difficile à imaginer ! :/ N'hésitez pas à demander si vous avez des problèmes de compréhension.
J'espère que vous pourrez quand même me donner un bon conseil. Merci

cordialement

Cela arrive souvent (surtout en zone périphérique) qu’un numéro de parcelle contienne à la fois une zone à bâtir et des terres agricoles/autres.
Chez nous dans la commune, la pratique courante était de rejeter rigoureusement TOUS les dossiers qui se situaient en dehors de la zone à bâtir. Peu importe les justifications : Mon fils/ma fille veut construire, c’est trop petit, blabla – tout était ignoré. Mais c’étaient toutes des décisions au cas par cas.
Peut-être que ta demande fonctionnera, ou tu pourras essayer un arrangement : renonciation à construire sur la partie avant en échange de la construction sur la partie arrière ?
Le problème habituel est : le traitement égalitaire ! S’ils doivent te le permettre, ils doivent le permettre à tout le monde et ainsi la limite du village recule toujours davantage. C’est alors difficile pour la commune de définir une frontière,...

Bonjour Bamue,

cela va être difficile, sauf si vous pouvez justifier un projet de construction dit privégié en zone non constructible sur la base d’une exploitation agricole.
Tout le reste sera probablement refusé.

Cordialement
Dirk Grafe