corumbiko
15.05.2016 23:57:15
- #1
Bonjour experts,
Land fédéral : NRW
Situation suivante :
Un terrain d’environ 400 m² en pente légère peut être construit selon §34 (comme les bâtiments voisins), aucun plan d’aménagement n’est disponible.
- Une étude de sol a été réalisée => sol porteur, fondation possible.
Un plus grand terrain a été subdivisé à un moment donné, le terrain en question est donc une des parcelles plus petites récemment créées. Projeté une maison individuelle indépendante, dimensions 10 x 9, la surface constructible est suffisante pour cela.
- La prise de niveaux par le géomètre-expert et les plans d’étage ainsi que le projet de plan de situation déjà conçus par l’architecte en tenant compte des hauteurs mesurées montrent le fait que …
… l’endroit au rez-de-chaussée où devait absolument se trouver la sortie souhaitée par le maître d’ouvrage vers la future terrasse depuis le séjour ne serait pas juridiquement adapté en raison de la règle de « max. 1 mètre de remblayage » !
Raison :
- en raison de la pente, pour la pose du bâtiment, un remblayage d’environ 1 mètre au-dessus de la surface naturelle actuelle du terrain doit être réalisé selon les normes de hauteur à respecter. Le terrain ainsi créé par ce remblayage serait alors la future terrasse.
- En raison de la différence de hauteur entre le côté droit de la surface constructible (situé à la limite avec le terrain voisin) et ce côté – gauche – de la surface constructible (situé au CENTRE dudit terrain, donc loin des limites de la parcelle / voisinage) la fondation à cet endroit devrait être maçonnée assez haute, de sorte qu’environ 70 cm supplémentaires jusqu’au plancher bas/ dalle de sol seraient à compenser, on peut donc dire que la porte de sortie vers la terrasse devrait être complétée par un escalier extérieur.
- comme un tel escalier constitue également une construction et serait considéré par l’administration comme un remblayage supplémentaire, il ne peut pas être installé, car on arriverait alors à une hauteur totale de remblayage de 1,70 m → interdit selon la règle de « max. 1 mètre de remblayage ».
Une réparation / solution est donc recherchée, (l’alternative : « déplacer complètement la sortie ailleurs » n’est pas envisagée ici).
- Indication : il n’y a malheureusement pas de place pour une surface tampon supplémentaire liée au dépassement des « 1 mètre » vers le terrain voisin, cette possibilité est exclue …
- Jusqu’à présent, aucune communication avec les autorités concernant le projet de construction sur le terrain n’a été engagée, aucune demande de permis de construire déposée.
- Les voisins ne connaissent pas non plus les conditions / situation décrites sur le terrain.
- Les hauteurs relevées par le géomètre sont donc actuellement connues uniquement du maître d’ouvrage, du géomètre et de l’architecte. Un plan de situation du bâtiment n’a pas encore été réalisé par le géomètre.
Voici maintenant la question principale :
è Réflexion :
Abandonner complètement les relevés de hauteur et la planification du bâtiment en cours, recul, abandon du projet de construction.
1. d’abord complètement « sans intention de construire »… remblayer dans la zone centrale du terrain suffisamment de terre supplémentaire pour que la nouvelle hauteur dans cette zone soit environ 80 cm plus élevée qu’auparavant. La laisser ainsi, ne rien faire d’autre.
2. Puis effectuer le premier relevé des hauteurs et, sur cette base, faire réaliser une nouvelle planification du bâtiment, établir le plan de situation, déposer le permis de construire.
Vu sous cet angle, les hauteurs seraient alors telles que, sur le côté gauche de la surface constructible, la fondation devrait certes continuer à être maçonnée assez haute, mais aucun remblayage « supplémentaire » ne serait nécessaire et un escalier correspondant vers la sortie pourrait être installé,
→ on resterait même avec l’escalier sous la limite de « 1 mètre ».
Je voudrais savoir si ce concept a une chance de réussir et quels obstacles possibles pourraient se présenter / à quoi il faudrait faire attention ?
Merci beaucoup.
Cordialement
Land fédéral : NRW
Situation suivante :
Un terrain d’environ 400 m² en pente légère peut être construit selon §34 (comme les bâtiments voisins), aucun plan d’aménagement n’est disponible.
- Une étude de sol a été réalisée => sol porteur, fondation possible.
Un plus grand terrain a été subdivisé à un moment donné, le terrain en question est donc une des parcelles plus petites récemment créées. Projeté une maison individuelle indépendante, dimensions 10 x 9, la surface constructible est suffisante pour cela.
- La prise de niveaux par le géomètre-expert et les plans d’étage ainsi que le projet de plan de situation déjà conçus par l’architecte en tenant compte des hauteurs mesurées montrent le fait que …
… l’endroit au rez-de-chaussée où devait absolument se trouver la sortie souhaitée par le maître d’ouvrage vers la future terrasse depuis le séjour ne serait pas juridiquement adapté en raison de la règle de « max. 1 mètre de remblayage » !
Raison :
- en raison de la pente, pour la pose du bâtiment, un remblayage d’environ 1 mètre au-dessus de la surface naturelle actuelle du terrain doit être réalisé selon les normes de hauteur à respecter. Le terrain ainsi créé par ce remblayage serait alors la future terrasse.
- En raison de la différence de hauteur entre le côté droit de la surface constructible (situé à la limite avec le terrain voisin) et ce côté – gauche – de la surface constructible (situé au CENTRE dudit terrain, donc loin des limites de la parcelle / voisinage) la fondation à cet endroit devrait être maçonnée assez haute, de sorte qu’environ 70 cm supplémentaires jusqu’au plancher bas/ dalle de sol seraient à compenser, on peut donc dire que la porte de sortie vers la terrasse devrait être complétée par un escalier extérieur.
- comme un tel escalier constitue également une construction et serait considéré par l’administration comme un remblayage supplémentaire, il ne peut pas être installé, car on arriverait alors à une hauteur totale de remblayage de 1,70 m → interdit selon la règle de « max. 1 mètre de remblayage ».
Une réparation / solution est donc recherchée, (l’alternative : « déplacer complètement la sortie ailleurs » n’est pas envisagée ici).
- Indication : il n’y a malheureusement pas de place pour une surface tampon supplémentaire liée au dépassement des « 1 mètre » vers le terrain voisin, cette possibilité est exclue …
- Jusqu’à présent, aucune communication avec les autorités concernant le projet de construction sur le terrain n’a été engagée, aucune demande de permis de construire déposée.
- Les voisins ne connaissent pas non plus les conditions / situation décrites sur le terrain.
- Les hauteurs relevées par le géomètre sont donc actuellement connues uniquement du maître d’ouvrage, du géomètre et de l’architecte. Un plan de situation du bâtiment n’a pas encore été réalisé par le géomètre.
Voici maintenant la question principale :
è Réflexion :
Abandonner complètement les relevés de hauteur et la planification du bâtiment en cours, recul, abandon du projet de construction.
1. d’abord complètement « sans intention de construire »… remblayer dans la zone centrale du terrain suffisamment de terre supplémentaire pour que la nouvelle hauteur dans cette zone soit environ 80 cm plus élevée qu’auparavant. La laisser ainsi, ne rien faire d’autre.
2. Puis effectuer le premier relevé des hauteurs et, sur cette base, faire réaliser une nouvelle planification du bâtiment, établir le plan de situation, déposer le permis de construire.
Vu sous cet angle, les hauteurs seraient alors telles que, sur le côté gauche de la surface constructible, la fondation devrait certes continuer à être maçonnée assez haute, mais aucun remblayage « supplémentaire » ne serait nécessaire et un escalier correspondant vers la sortie pourrait être installé,
→ on resterait même avec l’escalier sous la limite de « 1 mètre ».
Je voudrais savoir si ce concept a une chance de réussir et quels obstacles possibles pourraient se présenter / à quoi il faudrait faire attention ?
Merci beaucoup.
Cordialement